Plan de gestion

Message du président-directeur général

C’est avec plaisir que je vous présente le plan de gestion de Pétrole et gaz des Indiens du Canada (PGIC) de 2017-2018. Élaboré avec l’aide d’intervenants et de clients des Premières Nations, le plan vise à décrire nos priorités stratégiques et les résultats opérationnels escomptés pour l’exercice financier. Il fait fond sur notre cadre stratégique, où sont énoncées nos quatre priorités stratégiques

Notre plan s'harmonise avec les objectifs du Secteur des terres et du développement économique (TDE), le plan d'activités de TDE de 2017-2018 et le Cadre fédéral pour le développement économique des Autochtones. PGIC entend augmenter et optimiser la valeur des actifs des Premières Nations par la modernisation et l'excellence en matière de gestion du pétrole et du gaz, et voir à ce que les Premières Nations tirent profit de l'administration de leurs terres et de leurs ressources.

La mise en œuvre de la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes de 2009 et de la première étape du Règlement transformera la façon dont PGIC mène ses activités. Nous continuerons à tenir compte des incidences de ces changements à la fois sur les projets et sur les personnes, de manière à optimiser les avantages de la nouvelle Loi et de son Règlement ainsi qu'à mettre à profit les pratiques opérationnelles modernes et les améliorations informatiques.

Nous prévoyons que des étapes clés seront franchies au cours de l'année dans le cadre de nombreux projets pluriannuels de PGIC : nous commencerons à appliquer un nouveau régime législatif et réglementaire et à élaborer des outils informatiques modernes pour soutenir ces travaux. PGIC et son personnel feront face à encore beaucoup de changements stimulants, tout comme à certains défis, tandis qu'ils s'adapteront aux nouveautés émanant de l'intérieur et de l'extérieur. Comme par le passé, PGIC collaborera avec le Conseil des ressources indiennes et le Comité technique mixte 1 (CTM-1). En outre, le Comité technique mixte 2 sera rétabli au cours de l'année. Je me réjouis à l'idée que notre organisation poursuive sa collaboration avec ces intervenants importants.

Strater Crowfoot
Président-directeur général

Sommaire

Pétrole et gaz des Indiens du Canada (PGIC) a la responsabilité de gérer le pétrole et le gaz sur les terres de réserve des Premières Nations au pays, principalement au sud du 60e parallèle. Employeur distinct et organisme de service spécial d'Affaires autochtones et du Nord Canada (AANC), PGIC mène ses activités conformément à la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes et harmonise ses plans et activités avec l'architecture d'alignement des programmes d'AANC (annexe A) et le Cadre de responsabilisation de gestion du Conseil du Trésor (annexe B). Ainsi, les activités pétrolières et gazières relèvent du résultat stratégique 3.0 « Les terres et l'économie » et, plus précisément, de la sous-activité 3.2.3 « Gestion des terres de réserve » sous l'activité 3.2 « Développement économique des communautés ».

Chaque année, deux documents de planification sont produits dans le cadre du processus de planification intégrée de PGIC, soit le plan de gestion, qui expose les priorités de haut niveau de l'organisation, et le plan de mise en œuvre, qui sert à décrire en détail les projets, activités et plans fonctionnels pour l'année.   

Le Plan de gestion de 2017-2018 est axé sur la réalisation de l'orientation stratégique de PGIC : aider l'organisation à réaliser son mandat et à concrétiser sa vision, qui consiste à devenir un organisme de réglementation moderne des ressources pétrolières et gazières des Premières Nations. Harmonisé avec les objectifs du Secteur des terres et du développement économique (TDE) d'AANC et le plan d'activités de TDE de 2017-2018, le Plan de gestion vise à renforcer l'apport de PGIC à l'accroissement de la valeur des actifs des Premières Nations en appuyant l'exploitation de leurs ressources pétrolières et gazières. Le pétrole et le gaz des terres de réserve des Premières Nations ont un potentiel économique qui peut être déclenché ou exploité en tirant parti de possibilités d'affaires. De cela découlent des revenus qui améliorent la prospérité économique des Premières Nations et réduisent l'écart entre le bien-être économique des membres des Premières Nations ayant des ressources pétrolières et gazières et celui des autres Canadiens.

Le cycle annuel de planification de la gestion de PGIC commence par une analyse du contexte s'appuyant sur les principales tendances de l'économie, de l'industrie pétrolière et gazière et des domaines juridiques, réglementaires et environnementaux pouvant avoir une incidence sur les activités de l'organisation durant l'année qui vient. On obtient également de l'information en étudiant les changements chez les clients des Premières Nations et au sein des principaux groupes d'intervenants, notamment les autres ministères et organismes fédéraux, l'industrie énergétique et les provinces productrices de pétrole et de gaz.

En 2017-2018, les principales tendances sont les suivantes : croissance économique lente au pays, baisse continue du prix du pétrole et du gaz, légère hausse de l'activité et de l'investissement dans le secteur du pétrole et du gaz au Canada, contraintes relatives à la capacité pipelinière, tarification du carbone et préoccupations environnementales croissantes, surtout dans le secteur de la fracturation hydraulique (ou hydrofracturation).

À l'interne, PGIC mettra l'accent sur les éléments suivants : mise en œuvre de la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes de 2009 et de la première étape du Règlement, mise au point du Système de gestion des données sur les ressources 2 (SGDR2), élaboration de la deuxième étape du Règlement, et réalisation des activités quotidiennes.

Figure 1: Projets prioritaires du PGIC pour 2017-2018
Description du Projets prioritaires du PGIC pour 2017-2018

Cette image d’un ovale bleu fait référence à l’orientation stratégique de PGIC (illustrée à la figure 2) et à l’environnement de planification de l’organisme :

  • La section rectangulaire blanche située dans le haut contient le titre du principal projet de PGIC : Modernisation de la Loi, du Règlement et des systèmes (MARS).
  • En dessous de cette section se trouvent trois boîtes ou sections blanches consacrées aux trois composantes du projet MARS; elles portent les titres suivants (de gauche à droite) : Mise en œuvre de la Loi et de la première étape du Règlement, Système de gestion des données sur les ressources 2 (SGDR2), Élaboration de la deuxième étape du Règlement.
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